Déc 022020

La vigne et le vin sous leurs aspects juridiques

La vigne et le vin sous leurs aspects juridiques

Le vin et la vigne ont traversé les âges. Ils sont des éléments indissociables à la vie humaine. Débuté au Proche-Orient, la filière vin tient une place importante sur le plan économique. Il importe de remarquer que les règles en matière de production du vin sont complexes. Pour mieux comprendre les aspects juridiques de la vigne et du vin, il s’avère utile de parler de leurs droits  un par un.

L’importance de la vigne et du vin

En général, il est impossible de donner une date précise sur l’invention du vin. Toutefois, on sait que son histoire est fortement liée à l’humanité. Depuis son origine, la vigne et le vin ont toujours tenu un rôle important dans différents domaines de la vie. Que ce soit sur le plan religieux, économique, artistique, alimentaire et entre autres, ces deux éléments trouvent toujours raison d’être. L’histoire de la vigne et du vin est tellement ancienne qu’il est difficile est possible de la confondre avec l’humanité. La vigne et le vin ont toujours tenu de nombreux rôles dans la vie en société. Nombreuses personnes s’accordent à dire que le vin est le fruit du hasard. Cela signifie qu’il n’y a eu personne qui a fait des recherches dans la production du vin. Cela signifie qu’il y a eu passage  de l’état sauvage de la vigne vers la viticulture. Plus précisément la culture de la vigne n’a eu lieu que plusieurs années après le vin.

La vigne peut se définir comme étant le champ ou le jardin où sont cultivés les raisins. Le vin quant à lui est le résultat après la fermentation des raisins. Avec la révolution technique, les pratiques liées à l’exploitation de la vigne et du vin ont beaucoup évolué. Si dans la préhistoire, les raisins étaient récoltés manuellement, de nos jours, ce sont les machines qui font tous les travaux. L’exploitation de la vigne suscite le vin dans les verres pour honorer quelqu’un ou quelque chose.

Les règles régissant la vigne et le vin

Il en est ainsi ce qu’il faut savoir en général sur la vigne et le vin ainsi que leurs importances dans la vie humaine. Le droit de la vigne et du vin a fait l’objet de nombreuses études dans le passé. Ce, pour protéger l’exploitation de la viticulture et de la viniculture. La vigne est fortement liée au rôle d’un viticulteur. Le vin quant à lui concerne l’exploitation des raisins. Ce, jusqu’à  arrivées de ces derniers sous forme de boisson alcoolisée dans les verres.  Pour le cas de la vigne, il convient de remarquer que toutes les personnes physiques ou morales doivent être inscrites au casier viticole. A défaut, personne ne peut planter, replanter des vignes à variété de raisin. Pour ce faire, il faut une demande au préalable d’une autorisation. Cette demande d’autorisation peut s’effectue à distance ou en direct.

Il est toutefois conseillé de se rapprocher des services locaux de la viticulture des Douanes avant de consulter le site FranceAgriMer. Ledit site permet d’accéder à la télé procédure Viti plantation. Le vin est réglé par la loi Evin. Cette loi est devenue plus claire et plus souple. Ainsi, il est possible de parler du vin sans être exposé aux éventuelles sanctions juridiques.


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